Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GLACES ET SORBETS DE LA BANQUISE
GONZALEZ FRERES SNC

Numéro de dépôt :
96634209
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque LES GLACES ET SORBETS DE LA BANQUISE

Déposée le 8 juillet 1996 par la société GONZALEZ FRERES SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GLACES ET SORBETS DE LA BANQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la société GONZALEZ FRERES SNC domicilié(e) 10-12 RUE SERVAN, 38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 098 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALLENGE CUP - France.

La marque LES GLACES ET SORBETS DE LA BANQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GLACES ET SORBETS DE LA BANQUISE est expirée depuis le 8 juillet 2006.

GONZALEZ FRERES SNC a également déposé les autres marques suivantes : BANQUISETTE , UN DELICE TROPICAL


GONZALEZ FRERES SNC - 10-12 RUE SERVAN, 38000 GRENOBLE - France - SIREN 330098259


CHALLENGE CUP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Lait et produits laitiers.Pâtisserie et confiserie/glaces comestibles.Boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.